Polo
2005-06-25 14:30:18 UTC
Bonjour à tous,
Je souhaiterais savoir comment comptabiliser la vente de logiciels sur
Internet, ou pour être plus précis la vente de licences d'utilisation de
logiciels. Pour être très clair voici comment se décompose le processus de
vente : un client vient sur le site Internet télécharger une version de
démonstration d'un logiciel. Suite à son essai il décide de l'acquérir. Pour
cela il revient sur le site, rempli un bon de commande et paye immédiatement
par CB via un TPE virtuel bancaire. Dès réception du paiement une clef
d'activation lui est envoyée par email. Tout est donc dématérialisé.
En théorie la comptabilisation de cette vente au comptant se déroule donc
ainsi (pour un prix TTC de 100?) :
D512 100,00
C7xx 80,4
C44571 19,6
Voici donc à présent mes questions :
- quel compte produit 7xx utiliser ? du point de vue de la TVA, le fisc
assimile cette vente à une prestation de service immatérielle (je me suis
renseigné au CDI), je suis donc tenté d'utiliser le compte produit 706
"prestation de service". Mais d'un autre côté le compte 7511 "redevances
pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels" semble
plus adapté à moins que ce-dernier ne concerne que les ventes "matérielles"
de logiciels (en version boite) ?
- L'opération doit-elle se comptabiliser au comptant directement dans le
journal de BQ comme je l'indique au-dessus ou est-il préférable de passer
une vente à crédit dans le journal des VE avec un compte de tiers puis un
règlement immédiat en journal de BQ ? y-a-t-il des avantages à utiliser une
solution plutôt qu'une autre ?
- Sur le compte de résultat doit apparaître le CA réalisé à l'exportation,
hors les ventes immatérielles de logiciels sont par essence très
exportables. Pour extraire le CA export, dois-je subdiviser mon compte 7xx
(une fois que j'aurais le bon..) ? Apparement la règle *serait* d'ajouter un
'2' en 5ème position pour une vente intracommunautaire et d'ajouter un '3'
pour une vente hors CEE. A supposer que j'utilise le compte produit 706
pouvez-vous me confirmer que je devrais utiliser ces 3 comptes en lieu et
place : 70601 pour une vente en France, 70602 pour une vente CEE hors france
et 70603 pour une vente hors CEE ? ou me gourge complètement ?
- Sur quel compte de charge faut-il comptabiliser les commissions bancaires
prélevées par la banque sur les ventes effectuées avec son TPE virtuel. Le
compte de services bancaires 6278 "Autres frais et commissions sur
prestations de services" me semble très adapté, mais pouvez-vous me le
confirmer ? En-cela je ne pense pas que le fait que le TPE soit virtuel
change grand chose au niveau comptable avec le cas d'un TPE manuel comme
celui du fleuriste au coin de chez moi.
Un grand merci par avance à tout ceux qui pourront m'aider !
Je souhaiterais savoir comment comptabiliser la vente de logiciels sur
Internet, ou pour être plus précis la vente de licences d'utilisation de
logiciels. Pour être très clair voici comment se décompose le processus de
vente : un client vient sur le site Internet télécharger une version de
démonstration d'un logiciel. Suite à son essai il décide de l'acquérir. Pour
cela il revient sur le site, rempli un bon de commande et paye immédiatement
par CB via un TPE virtuel bancaire. Dès réception du paiement une clef
d'activation lui est envoyée par email. Tout est donc dématérialisé.
En théorie la comptabilisation de cette vente au comptant se déroule donc
ainsi (pour un prix TTC de 100?) :
D512 100,00
C7xx 80,4
C44571 19,6
Voici donc à présent mes questions :
- quel compte produit 7xx utiliser ? du point de vue de la TVA, le fisc
assimile cette vente à une prestation de service immatérielle (je me suis
renseigné au CDI), je suis donc tenté d'utiliser le compte produit 706
"prestation de service". Mais d'un autre côté le compte 7511 "redevances
pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels" semble
plus adapté à moins que ce-dernier ne concerne que les ventes "matérielles"
de logiciels (en version boite) ?
- L'opération doit-elle se comptabiliser au comptant directement dans le
journal de BQ comme je l'indique au-dessus ou est-il préférable de passer
une vente à crédit dans le journal des VE avec un compte de tiers puis un
règlement immédiat en journal de BQ ? y-a-t-il des avantages à utiliser une
solution plutôt qu'une autre ?
- Sur le compte de résultat doit apparaître le CA réalisé à l'exportation,
hors les ventes immatérielles de logiciels sont par essence très
exportables. Pour extraire le CA export, dois-je subdiviser mon compte 7xx
(une fois que j'aurais le bon..) ? Apparement la règle *serait* d'ajouter un
'2' en 5ème position pour une vente intracommunautaire et d'ajouter un '3'
pour une vente hors CEE. A supposer que j'utilise le compte produit 706
pouvez-vous me confirmer que je devrais utiliser ces 3 comptes en lieu et
place : 70601 pour une vente en France, 70602 pour une vente CEE hors france
et 70603 pour une vente hors CEE ? ou me gourge complètement ?
- Sur quel compte de charge faut-il comptabiliser les commissions bancaires
prélevées par la banque sur les ventes effectuées avec son TPE virtuel. Le
compte de services bancaires 6278 "Autres frais et commissions sur
prestations de services" me semble très adapté, mais pouvez-vous me le
confirmer ? En-cela je ne pense pas que le fait que le TPE soit virtuel
change grand chose au niveau comptable avec le cas d'un TPE manuel comme
celui du fleuriste au coin de chez moi.
Un grand merci par avance à tout ceux qui pourront m'aider !