bic/bnc

[arno]

Bonjour,

Malgré de nombreuses recherches sur le net,
je n'arrive à bien à discerner le choix et l'application des régimes
micro bic ou spécial bnc.

Je veux vendre principalement du service informatique.
Et il est possible que l'on me demande de fournir du matériel également.

Comment cela se passe pt-il ?
Merci de vos infos.

merci

[unknown]

Post by arno
Bonjour,
Malgré de nombreuses recherches sur le net,
je n'arrive à bien à discerner le choix et l'application des
régimes micro bic ou spécial bnc.
Je veux vendre principalement du service informatique.
Et il est possible que l'on me demande de fournir du matériel
également.
Comment cela se passe pt-il ?
Merci de vos infos.
merci

Bonjour,

Il t'a déjà été répondu sur d'autre forum !

Cordialement

[arno]

Post by arno

Post by arno
Bonjour,
Malgré de nombreuses recherches sur le net,
je n'arrive à bien à discerner le choix et l'application des
régimes micro bic ou spécial bnc.
Je veux vendre principalement du service informatique.
Et il est possible que l'on me demande de fournir du matériel également.
Comment cela se passe pt-il ?
Merci de vos infos.
merci

Bonjour,
Il t'a déjà été répondu sur d'autre forum !
Cordialement

On m'a renvoyé vers des sites internet.
Mais j'ai déja lu pas mal et j'ai du à trouver ma réponse.

Merci

[Arthur]

Bonjour
Donc tu hésite car tu ne sais pas si tu es BIC ou BNC
Selon moi on est BNC si on est prof.libérale.
Toujours selon moi on est profession libérale si le produit de notre travail
est le fruit de notre cerveau.
Par exemple j'ai eu le cas il n'y a pas longtemps, un maître chien, BIC ou
BNC ?
Il ne facture que des prestations de surveillance !
Dans son cas malgré tout le respect que j'ai pour lui il est évident qu'il
ne facture pas le produit de son cerveau.
A mon humble avis je pense que tu es BIC

Post by arno

Post by arno

Post by arno
Bonjour,
Malgré de nombreuses recherches sur le net,
je n'arrive à bien à discerner le choix et l'application des
régimes micro bic ou spécial bnc.
Je veux vendre principalement du service informatique.
Et il est possible que l'on me demande de fournir du matériel également.
Comment cela se passe pt-il ?
Merci de vos infos.
merci

Bonjour,
Il t'a déjà été répondu sur d'autre forum !
Cordialement

On m'a renvoyé vers des sites internet.
Mais j'ai déja lu pas mal et j'ai du à trouver ma réponse.
Merci

[broc_ex_co]

Post by arno
Bonjour
Donc tu hésite car tu ne sais pas si tu es BIC ou BNC
Selon moi on est BNC si on est prof.libérale.
Toujours selon moi on est profession libérale si le produit de notre travail
est le fruit de notre cerveau.
Par exemple j'ai eu le cas il n'y a pas longtemps, un maître chien, BIC ou
BNC ?
Il ne facture que des prestations de surveillance !
Dans son cas malgré tout le respect que j'ai pour lui il est évident qu'il
ne facture pas le produit de son cerveau.
A mon humble avis je pense que tu es BIC

Raisonnement assez plaisant, mais, - heureusement d'ailleurs! -, la loi ne
distingue pas de niveau de qualité des prestations de nos cerveaux! :-))

Le régime BIC concerne le commerce; d'autres rubriques concernent les
revenus fonciers, ou le produit de l'épargne, .... et le régime BNC est le
fourre-tout qui concerne tout ceux qui ne peuvent être rangés dans une autre
catégorie. Cela va des très hautes prestations des libéraux jusqu'au revenu
(le plus souvent évalué) des personnes qui animent nos trottoirs ..

[arno]

Post by Arthur

Post by arno
Bonjour
Donc tu hésite car tu ne sais pas si tu es BIC ou BNC
Selon moi on est BNC si on est prof.libérale.
Toujours selon moi on est profession libérale si le produit de notre

travail

Post by arno
est le fruit de notre cerveau.
Par exemple j'ai eu le cas il n'y a pas longtemps, un maître chien, BIC ou
BNC ?
Il ne facture que des prestations de surveillance !
Dans son cas malgré tout le respect que j'ai pour lui il est évident qu'il
ne facture pas le produit de son cerveau.
A mon humble avis je pense que tu es BIC

Raisonnement assez plaisant, mais, - heureusement d'ailleurs! -, la loi ne
distingue pas de niveau de qualité des prestations de nos cerveaux! :-))
Le régime BIC concerne le commerce; d'autres rubriques concernent les
revenus fonciers, ou le produit de l'épargne, .... et le régime BNC est le
fourre-tout qui concerne tout ceux qui ne peuvent être rangés dans une autre
catégorie. Cela va des très hautes prestations des libéraux jusqu'au revenu
(le plus souvent évalué) des personnes qui animent nos trottoirs ..

Merci de ces précisions.

Mais comment cela s'applique t-il dans mon cas si dans le cadre d'un
projet, en plus de prestations informatiques j'ai besoin de vendre du
matériel ?

Déjà, est-ce vraiment intéressant d'inclure de l'achat/re-vente si cela
n'est qu'un petit pourcentage de mon activité ?

[broc_ex_co]

Post by arno
Mais comment cela s'applique t-il dans mon cas si dans le cadre d'un
projet, en plus de prestations informatiques j'ai besoin de vendre du
matériel ?
Déjà, est-ce vraiment intéressant d'inclure de l'achat/re-vente si cela
n'est qu'un petit pourcentage de mon activité ?

Ci joint extrait de ma doc, concernant le régime BNC ayant une activité
commerciale:

lorsque l'activité commerciale est accessoire, les profits résultant
d'opérations commerciales devraient normalement être imposés dans la
catégorie des BIC. Mais, pour des raisons de simplification, il est admis
que l'ensemble des profits ou bénéfices réalisés peut être soumis à l'impôt
sur le revenu dans la catégorie des BNC à la triple condition :
1º que le contribuable accepte l'imposition de l'ensemble de ces revenus,
sous une cote unique, au titre des bénéfices non commerciaux ;
2º que les opérations accessoires à caractère commercial soient directement
liées à l'exercice de l'activité libérale et constituent strictement le
prolongement de cette dernière ;
3º que les redevances ou profits retirés des opérations de nature
commerciale ne représentent pas une part prépondérante de l'ensemble des
recettes du contribuable concerné.



En bref: vous acceptez que vos opérations commerciales soient imposées comme
des BIC, ces opérations doivent avoir un lien avec votre activité libérale
et leur montant doit être inférieur à celle de l'activité libérale.

[broc_ex_co]

Post by arno
Mais comment cela s'applique t-il dans mon cas si dans le cadre d'un
projet, en plus de prestations informatiques j'ai besoin de vendre du
matériel ?
Déjà, est-ce vraiment intéressant d'inclure de l'achat/re-vente si cela
n'est qu'un petit pourcentage de mon activité ?

Ci joint extrait de ma doc, concernant le régime BNC ayant une activité
commerciale:

lorsque l'activité commerciale est accessoire, les profits résultant
d'opérations commerciales devraient normalement être imposés dans la
catégorie des BIC. Mais, pour des raisons de simplification, il est admis
que l'ensemble des profits ou bénéfices réalisés peut être soumis à l'impôt
sur le revenu dans la catégorie des BNC à la triple condition :
1º que le contribuable accepte l'imposition de l'ensemble de ces revenus,
sous une cote unique, au titre des bénéfices non commerciaux ;
2º que les opérations accessoires à caractère commercial soient directement
liées à l'exercice de l'activité libérale et constituent strictement le
prolongement de cette dernière ;
3º que les redevances ou profits retirés des opérations de nature
commerciale ne représentent pas une part prépondérante de l'ensemble des
recettes du contribuable concerné.



En bref: vous acceptez que vos opérations commerciales soient imposées comme
des BNC, ces opérations doivent avoir un lien avec votre activité libérale
et leur montant doit être inférieur à celle de l'activité libérale.

[Mario MORINO]

Post by Arthur

Post by Arthur
Toujours selon moi on est profession libérale si le produit de notre

travail

Post by Arthur
est le fruit de notre cerveau.

Le régime BIC concerne le commerce; d'autres rubriques concernent les
revenus fonciers, ou le produit de l'épargne, .... et le régime BNC est le
fourre-tout qui concerne tout ceux qui ne peuvent être rangés dans une autre
catégorie. Cela va des très hautes prestations des libéraux jusqu'au revenu
(le plus souvent évalué) des personnes qui animent nos trottoirs ..

Mode Humour On

Doit-on en conclure qu'Arthur serait une langue de... comme ces personnes
qui animent nos trottoirs ? Et fourre-tout en plus !

;o)

[Arthur]

Ok mais aujourd'hui quand on nous pose la question
BIC ou BNC
Qui répondra avec certitude ?

Maître chien ? pourquoi plus BIC que BNC
Formateur ? BNC mais si en plus il a une activité de vente qui représente
10% de son CA ?

BIC = Commerce ok mais
Médecin = pas commerce ok
Formateur = Commerce ou ???
Prof de fitness qui vend aussi des accessoires et produits = ????


Ma méthode est certes très simpliste mais je m'y tiens, sinon dans le doute
je téléphone à un CGA/AGA et je leur pose la question suivante:
Voici mon activité, vous me prenez en CGA ou en AGA ?

J'aime pas les BNC j'aime pas la 2035....
Mais il faut de tout pour....

;o)

Post by Arthur

Post by arno
Bonjour
Donc tu hésite car tu ne sais pas si tu es BIC ou BNC
Selon moi on est BNC si on est prof.libérale.
Toujours selon moi on est profession libérale si le produit de notre

travail

Post by arno
est le fruit de notre cerveau.
Par exemple j'ai eu le cas il n'y a pas longtemps, un maître chien, BIC ou
BNC ?
Il ne facture que des prestations de surveillance !
Dans son cas malgré tout le respect que j'ai pour lui il est évident qu'il
ne facture pas le produit de son cerveau.
A mon humble avis je pense que tu es BIC

Raisonnement assez plaisant, mais, - heureusement d'ailleurs! -, la loi ne
distingue pas de niveau de qualité des prestations de nos cerveaux! :-))
Le régime BIC concerne le commerce; d'autres rubriques concernent les
revenus fonciers, ou le produit de l'épargne, .... et le régime BNC est le
fourre-tout qui concerne tout ceux qui ne peuvent être rangés dans une autre
catégorie. Cela va des très hautes prestations des libéraux jusqu'au revenu
(le plus souvent évalué) des personnes qui animent nos trottoirs ..

[arno]

Post by Arthur
Ok mais aujourd'hui quand on nous pose la question
BIC ou BNC
Qui répondra avec certitude ?
Maître chien ? pourquoi plus BIC que BNC
Formateur ? BNC mais si en plus il a une activité de vente qui représente
10% de son CA ?
BIC = Commerce ok mais
Médecin = pas commerce ok
Formateur = Commerce ou ???
Prof de fitness qui vend aussi des accessoires et produits = ????
Ma méthode est certes très simpliste mais je m'y tiens, sinon dans le doute
Voici mon activité, vous me prenez en CGA ou en AGA ?
J'aime pas les BNC j'aime pas la 2035....
Mais il faut de tout pour....
;o)

Post by Arthur

Post by arno
Bonjour
Donc tu hésite car tu ne sais pas si tu es BIC ou BNC
Selon moi on est BNC si on est prof.libérale.
Toujours selon moi on est profession libérale si le produit de notre

travail

Post by arno
est le fruit de notre cerveau.
Par exemple j'ai eu le cas il n'y a pas longtemps, un maître chien, BIC ou
BNC ?
Il ne facture que des prestations de surveillance !
Dans son cas malgré tout le respect que j'ai pour lui il est évident qu'il
ne facture pas le produit de son cerveau.
A mon humble avis je pense que tu es BIC

Raisonnement assez plaisant, mais, - heureusement d'ailleurs! -, la loi ne
distingue pas de niveau de qualité des prestations de nos cerveaux! :-))
Le régime BIC concerne le commerce; d'autres rubriques concernent les
revenus fonciers, ou le produit de l'épargne, .... et le régime BNC est le
fourre-tout qui concerne tout ceux qui ne peuvent être rangés dans une autre
catégorie. Cela va des très hautes prestations des libéraux jusqu'au revenu
(le plus souvent évalué) des personnes qui animent nos trottoirs ..

J'ai lu ceci :
(www.angers.cci.fr/upload/dossiers/
fichiers/23905-1711190/micro_entreprise.pdf)
//
Les entreprises individuelles, dont le chiffre d'affaires annuel
n'excède pas :
" 76.300 € HT pour les exploitants dont le commerce principal est de
vendre des marchandises, objets,
fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place ou de fournir
un logement (hôtellerie,
locations de meublés…).
" 27.000 € HT pour les autres prestataires de services relevant des BIC
et les professionnels relevant des
BNC.
# Activités mixtes : Lorsque l’activité de l’entreprise se rattache aux
deux catégories définies ci-dessus, le régime micro
n’est applicable que si son CA HT global annuel n’excède pas 76.300 € et
si le CA HT annuel afférent aux activités de la
deuxième catégorie ne dépasse pas 27.000 €.
//

et

//
Le bénéfice imposable est déterminé par l’administration fiscale qui
applique un abattement forfaitaire pour frais
professionnels de :
- 72 % du CA pour les activités de vente et de fourniture de logement,
- 52 % pour les autres activités relevant des BIC,
- 37 % pour les BNC,
avec un minimum d’abattement de 305 €.
//

Mon projet se situe dans les autres prestataires de services relevant
des BIC OU les professionnels relevant des
BNC ???

[broc_ex_co]

Post by arno
Malgré de nombreuses recherches sur le net,
je n'arrive à bien à discerner le choix et l'application des régimes
micro bic ou spécial bnc.
Je veux vendre principalement du service informatique.
Et il est possible que l'on me demande de fournir du matériel également.

Petit complément important: Je n'avais pas assez remarqué le micro.
Dans ce cas, il est évident que vous avez intérêt à renoncer à la mesure de
simplification qui consiste à tout imposer en BNC. Vous inscrirez 2 fois:
comme BNC ET comme BIC.
Les deux activités seront imposées chacune suivant leurm méthode.

[arno]

Post by broc_ex_co

Post by arno
Malgré de nombreuses recherches sur le net,
je n'arrive à bien à discerner le choix et l'application des régimes
micro bic ou spécial bnc.
Je veux vendre principalement du service informatique.
Et il est possible que l'on me demande de fournir du matériel également.

Petit complément important: Je n'avais pas assez remarqué le micro.
Dans ce cas, il est évident que vous avez intérêt à renoncer à la mesure de
comme BNC ET comme BIC.
Les deux activités seront imposées chacune suivant leurm méthode.

merci pour ces précisions.

Ais-je intérêt à m'inscrire en BIC et en BNC même si les achats/reventes
n'augmentent mon CA que de 5 à 10% ??

Comment cela se passe t-il quand on déclare les 2 au niveau des
abattements des charges ?

arno